La Commune > Conseils Municipaux 2018
MARDI 6 février 2018 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) – AVENANT A LA CONVENTION DE PASSAGE
POINT 2 – REPARTITIONS FONCIERES DE LA ZONE DEGAS EN VUE DE SON CLASSEMENT (CORRECTIF)
POINT 3 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
COMPTE-RENDU
MARDI 27 mars 2018 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MISE EN PLACE DU RIFSEEP
POINT 2 – CREATION DE LA PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION
POINT 3 – CONVENTION 2018-2020 RELATIVE A L’ANIMATION DU POLE JEUNESSE – AVENANT N°1
POINT 4 – INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
POINT 5 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017
POINT 6 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
POINT 7 – AFFECTATION DU RESULTAT 2017
POINT 8 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2018
POINT 9 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
POINT 10 – VOTE DES SUBVENTIONS 2018
COMPTE-RENDU
MARDI 15 mai 2018 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – RENOUVELLEMENT GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY : ACHAT DE GAZ NATUREL
POINT 2 – RECTIFICATIF VOTE DES SUBVENTIONS 2018
POINT 3 – TARIFS MUNICIPAUX ET REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
POINT 4 – DECISION MODIFICATIVE N°1
MARDI 27 juin 2018 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 2 – PREVISION DE FUSION D’ECOLES RENTRÉE SCOLAIRE 2018-2019
POINT 3 – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES : MUTUALISATION AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 4 – INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
POINT 5 – CREANCES IRRECOUVRABLES- ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 6 – DECISION MODIFICATIVE N°2
MARDI 11 SEPTEMBRE 2018 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PROJET DE RECONSTRUCTION ET D’AGRANDISSEMENT DE LA CRECHE MULTI-ACCUEIL LES P’TITS LOUPS
POINT 2 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR LA PERIODE 2019-2022
POINT 3 – DECISION MODIFICATIVE N°3
MARDI 23 OCTOBRE 2018 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES
POINT 2 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
POINT 3 – PROGRAMME 2019 D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN DE LA FORET COMMUNALE
POINT 4 – CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PREVOYANCE DU PERSONNEL MUNICIPAL
POINT 5 – MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAULXURES-lès-NANCY RELATIVE A L’AVENIR DE L’AIRE DE GRAND PASSAGE POUR L’ACCUEIL DE GENS DU VOYAGE
MARDI 11 DECEMBRE 2018 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2017 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2 – OUVERTURES DOMINICALES POUR L’ANNÉE 2019
POINT 3 – INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL
POINT 4 – RECENSEMENT 2019 : DETERMINATION DES REMUNERATIONS DES AGENTS RECENSEURS ET DES COORDONNATEURS
POINT 5 – CRÉANCES ETEINTES
POINT 6 – ADHÉSION SPL « GESTION LOCALE »
POINT 7 – DÉCISION MODIFICATIVE N°4
POINT 8 – ADHÉSION PLURÉLYA
POINT 9 – ACQUISITION DE LA PARCELLE AW 325
POINT 10 – RECONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL LES P’TITS LOUPS : ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX
POINT 11 – MISE EN PLACE D’UN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DU PROJET DE RECONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL LES P’TITS LOUPS
POINT 12 – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIMENT
