MARDI 5 février 2019 à 19 h 00.
POINT 1 – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PADD PLUI HABITAT DÉPLACEMENT DU GRAND NANCY
POINT 2 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
POINT 3 – MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU COMMUNAL SITE MALORA – Point sur table
COMPTE-RENDU
MARDI 26 MARS 2019 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – CONVENTION 2018-2020 RELATIVE A L’ANIMATION DU POLE JEUNESSE : AVENANT N°2
POINT 2 – SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : MANIFESTATION INTERCOMMUNALE « LA BOUCLE VERTE » 2019
POINT 3 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 – CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
POINT 5 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 6 – RECRUTEMENT D’UN CHARGÉ D’EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
POINT 7 – RENONCIATION A L’EMPLACEMENT RESERVÉ N°2 – PARCELLE AD 305
POINT 8 – SCHEMA DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE MEURTHE-ET-MOSELLE POUR LA PERIODE 2019-2024
POINT 9 – RÉITÉRATION DE GARANTIE FINANCIERE SUITE A RÉAMÉNAGEMENT DE PRET MEURTHE-ET-MOSELLE HABITAT
POINT 10 – MISE EN PLACE D’UN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DU PROJET DE RECONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL LES P’TITS LOUPS
POINT 11 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018
POINT 12 – VOTE DU COMPTE DE ADMINISTRATIF 2018
POINT 13 – AFFECTATION DU RESULTAT 2018
POINT 14 – VOTE DES SUBVENTIONS 2019
POINT 15 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
POINT 16 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019
MARDI 14 MAI 2019 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – CONVENTION AVEC LA TRESORERIE D’ESSEY-LES-NANCY PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
POINT 2 – CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 3 – CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL LES P’TITS LOUPS / AVENANT n°1 AU LOT n°1 GROS ŒUVRE / VRD
POINT 4 – MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL « LES P’TITS LOUPS » - M.A.P.A.
POINT 5 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE JEAN MOULIN
POINT 6 – OPPOSITION A L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VENTES DE BOIS PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
MARDI 25 JUIN 2019 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE 2019-2023
POINT 2 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES D’ACHATS DE CAMERAS ET SERVICES ASSOCIES
POINT 3 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS
POINT 4 – TARIFS MUNICIPAUX : AJUSTEMENTS
POINT 5 – CONVENTION AVEC LE CDG 54 : SERVICE D’INTERIM
POINT 6 – DECISION MODIFICATIVE N°1
POINT 7 – DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE ET FIXATION DE L’ORDRE DES ADJOINTS
POINT 8 - ELECTION AU POSTE DE 4ème ADJOINT AU MAIRE
POINT 9 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
MARDI 8 OCTOBRE 2019 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DU GRAND NANCY
POINT 2 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT DU GRAND NANCY
POINT 3 – PROGRAMME 2020 D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN DE LA FORET COMMUNALE
POINT 4 – CREANCES ETEINTES
POINT 5 – ATTRIBUTION POUR L’ANNEE 2019 D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTING CLUB DE SAULXURES-LES-NANCY
POINT 6 – DECISION MODIFICATIVE N°2
MARDI 3 décembre 2019 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2018 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2 – OUVERTURES DOMINICALES POUR L’ANNEE 2020
POINT 3 – APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION 2019-2024
POINT 4 – PROTOCOLE D’ENGAGEMENTS RESPECTIFS ET RECIPROQUES : AVENANT AU CONTRAT DE VILLE 2015-2022
POINT 5 – REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT 2019/2020 DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME Multi-Accueil « Les P’tits Loups »
POINT 6 – DECISION MODIFICATIVE N°3
