La Commune > Les Conseils Municipaux 2019

MARDI  5 février 2019 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PADD PLUI HABITAT DÉPLACEMENT DU GRAND NANCY 
POINT 2 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 
POINT 3 – MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU COMMUNAL SITE MALORA – Point sur table
 
 
COMPTE-RENDU
MARDI 26 MARS 2019 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – CONVENTION 2018-2020 RELATIVE A L’ANIMATION DU POLE JEUNESSE : AVENANT N°2
POINT 2  –  SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : MANIFESTATION INTERCOMMUNALE « LA BOUCLE VERTE » 2019 
POINT 3  –  MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 
POINT 4  –  CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
POINT 5  –  INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 6  –  RECRUTEMENT D’UN CHARGÉ D’EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
POINT 7  –  RENONCIATION A L’EMPLACEMENT RESERVÉ N°2 – PARCELLE AD 305
POINT 8  –  SCHEMA DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE MEURTHE-ET-MOSELLE POUR LA PERIODE 2019-2024
POINT 9  –  RÉITÉRATION DE GARANTIE FINANCIERE SUITE A RÉAMÉNAGEMENT DE PRET MEURTHE-ET-MOSELLE HABITAT 
POINT 10  –  MISE EN PLACE D’UN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DU PROJET DE RECONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL LES P’TITS LOUPS
POINT 11  –  ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 
POINT 12  –  VOTE DU COMPTE DE ADMINISTRATIF 2018 
POINT 13  –  AFFECTATION DU RESULTAT 2018
POINT 14  –  VOTE DES SUBVENTIONS 2019
POINT 15  –  VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
POINT 16  –  VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019
 
COMPTE-RENDU

 
MARDI 14 MAI 2019 à 19 h 00.

ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – CONVENTION AVEC LA TRESORERIE D’ESSEY-LES-NANCY PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX 
POINT 2  –  CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 3  –  CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL LES P’TITS LOUPS / AVENANT n°1 AU LOT n°1 GROS ŒUVRE / VRD
POINT 4  –  MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL « LES P’TITS LOUPS » - M.A.P.A.
POINT 5  –  ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE JEAN MOULIN
POINT 6  –  OPPOSITION A L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VENTES DE BOIS PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS