La Commune > Conseils Municipaux 2020
MARDI 11 FEVRIER 2020 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT NANCY-CHAMPENOUX ET LA COMMUNE DE SAULXURES-LES-NANCY
28 MAI 2020 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 2 - ELECTION DU MAIRE
POINT 3 - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
POINT 4 - ELECTION DES ADJOINTS
MARDI 9 JUIN 2020 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 – FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
POINT 3 – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
POINT 4 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 5 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
COMPTE-RENDU
MARDI 23 JUIN 2020 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 2 – MISE EN PLACE DU RIFSEEP POUR LE CADRE D’EMPLOI DES TECHNICIENS
POINT 3 – FIXATION DU PRIX ET DES DIMENSIONS DES CAVURNES
POINT 4 – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
POINT 5 – DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 6 – DESIGANTION DES REPRESENTANTS SCALEN
POINT 7 – CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 8 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019
POINT 9 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
POINT 10 – AFFECTATION DU RESULTAT 2019
POINT 11 – VOTE DES SUBVENTIONS 2020
POINT 12 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2020
POINT 13 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY : ACHAT D’ENERGIE
POINT 2 – DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
POINT 3 – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « GRAND NANCY HABITAT »
POINT 4 – DESIGNATION DE L’ELU EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE
POINT 5 – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA MAISON DE L’EMPLOI
POINT 6 – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA MISSION LOCALE POUR L’EMPLOI
POINT 7 – RECOURS AUX SERVICES FACULTATIFS PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 8 – VOTE D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE – Exercice 2020
MARDI 20 OCTOBRE 2020 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAULXURES-LES-NANCY
POINT 2 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DU GRAND NANCY
POINT 3 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT DU GRAND NANCY
POINT 4 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU COMITE DE JUMELAGE
POINT 5 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « GESTION LOCALE »
POINT 6 – RAPPORT DE GESTION 2019 DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « GESTION LOCALE »
POINT 7 – OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNEE 2021
POINT 8 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS SPECIALISEES DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
Mardi 1er décembre 2020 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2019 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2 – CREATION D’UN NOUVEAU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
POINT 3 – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
POINT 4 – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
POINT 5 – CREANCES IRRECOUVRALES – ADMISSION EN NON-VALEUR
