La Commune > Les Conseils Municipaux 2020

MARDI 11 FEVRIER 2020 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2  –  CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT NANCY-CHAMPENOUX ET LA COMMUNE DE SAULXURES-LES-NANCY
 
COMPTE-RENDU
28 MAI 2020 à 18 h 00
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT  1 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 2 - ELECTION DU MAIRE
POINT 3 - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
POINT 4 - ELECTION DES ADJOINTS
 
COMPTE-RENDU
MARDI 9 JUIN 2020 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2  –  FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
POINT 3 – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
POINT 4  –  INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 5  –  DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
 
COMPTE-RENDU
MARDI 23 JUIN 2020 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 2  –  MISE EN PLACE DU RIFSEEP POUR LE CADRE D’EMPLOI DES TECHNICIENS
POINT 3  –  FIXATION DU PRIX ET DES DIMENSIONS DES CAVURNES
POINT 4  –  DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
POINT 5  –  DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 6  –  DESIGANTION DES REPRESENTANTS SCALEN 
POINT 7  –  CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 8  –  ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019
POINT 9  –  VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
POINT 10  –  AFFECTATION DU RESULTAT 2019
POINT 11  –  VOTE DES SUBVENTIONS 2020
POINT 12  –  VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2020
POINT 13  –  VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
 
MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY : ACHAT D’ENERGIE 
POINT 2  –  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
POINT 3  –  DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « GRAND NANCY HABITAT »
POINT 4  – DESIGNATION DE L’ELU EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 
POINT 5  –  DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA MAISON DE L’EMPLOI
POINT 6  –  DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA MISSION LOCALE POUR L’EMPLOI
POINT 7  – RECOURS AUX SERVICES FACULTATIFS PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 8  –  VOTE D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE – Exercice 2020