La Commune > Conseils Municipaux 2021

MARDI 9 FÉVRIER 2021 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – COMMUNICATION : OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2  –  AVENANT N°2 DE PROROGATION DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE
POINT 3  –  CREANCES ETEINTES
POINT 4  – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 5  –  RELANCE MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
POINT 6  – REHABILITATION BATIMENT TENNIS COUVERTS
POINT 7  – CONVENTION RELATIVE A L’ANIMATION DU POLE JEUNESSE : PROLONGATION DU PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES
POINT 8  – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
 
COMPTE-RENDU

MARDI 30 MARS 2021 à 19 h 00 (Salle des Fêtes).

ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – MODIFICATION DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES 
POINT 2  –  INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 
POINT 3  –  MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4  – ADHÉSION A L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT - ALEC 
POINT 5  –  CESSION DE TERRAIN ISSU DE LA PARCELLE CADASTRÉE AT 499 
POINT 6  – CRÉATION D’UN MARCHÉ HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR LE SAMEDI MATIN
POINT 7  – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020
POINT 8  – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 
POINT 9  – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2020
POINT 10  – VOTE DES SUBVENTIONS 2021
POINT 11  – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2021
POINT 12  – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 
 
COMPTE-RENDU
MARDI 08 JUIN 2021 à 19 h 00.
 
ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – MODALITÉS DE RÉUNION A DISTANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 2  –  CRÉANCES ÉTEINTES 
POINT 3  –  TARIFS MUNICIPAUX : AJUSTEMENT ACCUEILS DE LOISIRS ÉTÉ

COMPTE-RENDU

MARDI 28 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MUTUALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME
POINT 2  –  GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
POINT 3  –  MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4  –  VOTE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EXERCICE 2021
POINT 5  –  TARIFS MUNICIPAUX : MODULATION PAR TRANCHES POUR LES TARIFS EXTERIEURS
POINT 6  –  NIVEAU D’EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS NEUFS
POINT 7 –  CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION GRAND NANCY DEFI’B
POINT 8 –  CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION RANGERS DU GRAND NANCY
POINT 9 –  DECISION MODIFICATIVE N°1

MARDI 7 décembre 2021 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR :
 
POINT 1 – RAPPORT PREVENTION ET GESTION DES DECHETS 2020 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2  –  RAPPORT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2020 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 3  –  RAPPORTS D’ACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2020 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 4  –  OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2022
POINT 5  –  ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTÉ DU CENTRE DE GESTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 6  –  CRÉANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 7 –  SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LA PORTE VERTE 
POINT 8 –  DÉCISION MODIFICACTIVE N°2
POINT 9 –  CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – NOUVEAU PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 10 –  PROJET PACTE DE GOUVERNANCE METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 11 –  CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS  - PROLONGATION DU PARTENARIAT AVEC LA FOL
POINT 12 –  MOTION CONTRE LE PROJET DE CONTRAT ETAT – OFFICE NATIONAL DES FORETS 2021-2025 
POINT 13 –  MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES