ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MODIFICATION DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 – INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
POINT 3 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 – ADHÉSION A L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT - ALEC
POINT 5 – CESSION DE TERRAIN ISSU DE LA PARCELLE CADASTRÉE AT 499
POINT 6 – CRÉATION D’UN MARCHÉ HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR LE SAMEDI MATIN
POINT 7 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020
POINT 8 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
POINT 9 – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2020
POINT 10 – VOTE DES SUBVENTIONS 2021
POINT 11 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2021
POINT 12 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
COMPTE-RENDU
MARDI 08 JUIN 2021 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MODALITÉS DE RÉUNION A DISTANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 2 – CRÉANCES ÉTEINTES
POINT 3 – TARIFS MUNICIPAUX : AJUSTEMENT ACCUEILS DE LOISIRS ÉTÉ
COMPTE-RENDU
MARDI 28 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MUTUALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME
POINT 2 – GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
POINT 3 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 – VOTE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EXERCICE 2021
POINT 5 – TARIFS MUNICIPAUX : MODULATION PAR TRANCHES POUR LES TARIFS EXTERIEURS
POINT 6 – NIVEAU D’EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS NEUFS
POINT 7 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION GRAND NANCY DEFI’B
POINT 8 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION RANGERS DU GRAND NANCY
POINT 9 – DECISION MODIFICATIVE N°1
MARDI 7 décembre 2021 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – RAPPORT PREVENTION ET GESTION DES DECHETS 2020 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2 – RAPPORT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2020 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 3 – RAPPORTS D’ACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2020 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 4 – OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2022
POINT 5 – ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTÉ DU CENTRE DE GESTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 6 – CRÉANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 7 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LA PORTE VERTE
POINT 8 – DÉCISION MODIFICACTIVE N°2
POINT 9 – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – NOUVEAU PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 10 – PROJET PACTE DE GOUVERNANCE METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 11 – CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - PROLONGATION DU PARTENARIAT AVEC LA FOL
POINT 12 – MOTION CONTRE LE PROJET DE CONTRAT ETAT – OFFICE NATIONAL DES FORETS 2021-2025
POINT 13 – MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
