ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 – BOUCLE VERTE 2022
POINT 3 – APPROBATION DE LA CHARTE DE L’ENVIRONNEMENT TE DE LA PROTECTION DU CLIMAT
POINT 4 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 5 – OUVERTURE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
POINT 6 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021
POINT 7 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
POINT 8 – AFFECTATION DU RESULTAT 2021
POINT 9 – VOTE DES SUBVENTIONS 2022
POINT 10 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2022
POINT 11 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
COMPTE-RENDU
MARDI 31 MAI 2022
ORDRE DU JOUR :
POINT D’INFORMATION – BILAN ANNUEL SERVICE POLICE MUNICIPALE
POINT 1 – CONVENTION DE MISE EN COMMUN PONCTUELLE DE L’AGENT DE POLICE MUNICIPALE AVEC PULNOY
POINT 2 – ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE X-DEMAT
POINT 3 – TARIFS MUNICIPAUX : CANTINE A 1 EURO ET AJUSTEMENTS
POINT 4 – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M54
POINT 5 – DECISION MODIFICATIVE n°1
MARDI 27 SEPTEMBRE 2022 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 3 – PROGRAMME DE COUPES 2022
POINT 4 – PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE DE RAPPEL A L’ORDRE
POINT 5 – ADHESION AU RELAIS PETITE ENFANCE DE PULNOY
POINT 6 – MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE ACTIONS EDUCATIVES, PÉRI ET EXTRA SCOLAIRES
POINT 7 – CONVENTION DE PARTENARIAT MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE
POINT 8 – DECISION MODIFICATIVE N°2
LUNDI 24 OCTOBRE 2022 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE ACTIONS EDUCATIVES, PÉRI ET EXTRA SCOLAIRES
MARDI 13 DECEMBRE 2022 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
Communication 1 – Plan de sobriété énergétique
Communication 2 – Charte de l’Environnement et du Climat : bilan à 1 an
POINT 1 – ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS
POINT 2 – PRESENTATION DES RAPPORTS D’ACTIVITE 2021 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 3 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DU GRAND NANCY
POINT 4 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT DU GRAND NANCY
POINT 5 – PROLONGATION DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 6 – PUBLICITE DES ACTES - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
POINT 7 – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
POINT 8 – CREANCES ETEINTES
POINT 9 – ADMISSIONS EN NON-VALEUR
POINT 10 – OUVERTURES DOMINICALES 2023
POINT 11 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE RELATIF A L’ORGANISATION, L’ANIMATION, LA COORDINATION ET LA GESTION DES ACTIONS EDUCATIVES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
MARDI 7 FÉVRIER 2023 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 2 – ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
POINT 3 – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR BENEFICIER DU SERVICE DE REMPLACEMENT
POINT 4 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES « FOURNITURE – POSE – ENTRETIEN ET SUPERVISION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES »
POINT 5 – CREATION D’UNE COMMISSION EXTRA MUNICIPALE « ENFANCE JEUNESSE »
POINT 6 – CREATION D’UNE COMMISSION EXTRA MUNICIPALE « CIRCULATION, DEPLACEMENTS ET STATIONNEMENTS »
POINT 7 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Questions diverses
Informations diverses
