La Commune > Les Conseils Municipaux 2023

MARDI 7 FÉVRIER 2023 à 19 h 00 

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 2 – ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
POINT 3 – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR BENEFICIER DU SERVICE DE REMPLACEMENT 
POINT 4 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES « FOURNITURE – POSE – ENTRETIEN ET SUPERVISION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES »
POINT 5 – CREATION D’UNE COMMISSION EXTRA MUNICIPALE « ENFANCE JEUNESSE »
POINT 6 – CREATION D’UNE COMMISSION EXTRA MUNICIPALE « CIRCULATION, DEPLACEMENTS ET STATIONNEMENTS »
POINT 7 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

Questions diverses
Informations diverses

LISTE DES DELIBERATIONS

Procès Verbal Conseil Municipal



MARDI 28 MARS 2023 à 19 h 00 

ORDRE DU JOUR :

COMMUNICATION - CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE PROTECTION DU CLIMAT: BILAN ET PROJETS 2022-2023
POINT 1 - TARIFS MUNICIPAUX: AJUSTEMENT • POINT 2 - MANIFESTATION INTERCOMMUNALE "LA BOUCLE VERTE 2023"
POINT 3 - PACTE FINANCIER ET FISCAL AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 4 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 5 - MODIFICATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIVE A LA REHABILITATION DE LA SALLE DES SPORTS
POINT 6 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2022
POINT 7 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT 8 - AFFECTATION DU RESULTAT 2022
POINT 9 - VOTE DES SUBVENTIONS 2023
POINT 10 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023
POINT 11 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
POINT 12 - CONSULTATION CVE BIOGAZ SUD 54 - PROJET DE CREATION D'UNE UNITE DE METHANISATION A LUDRES

Questions diverses
Informations diverses

LISTE DES DELIBERATIONS

Procès Verbal Conseil Municipal



MARDI 06 JUIN 2023 à 19 h 00 

ORDRE DU JOUR :

• COMMUNICATION - BILAN ANNUEL DE LA POLICE MUNICIPALE
• POINT 1 - DENOMINATION D'UNE VOIE NOUVELLE ROUTE DE BOSSERVILLE
• POINT 2 - SERVICE COMMUN D'INSTRUCTION DES AUTORISATION D'URBANISME_ EVOLUTION DE LA CONVENTION
• POINT 3 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION FONCIERE EPFGE SITE MALORA
• POINT 4 - VOTE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2023 COOPERATIVE ECOLE PRIMAIRE BARRES
• POINT 5 - VOTE SUBVENTION 2023 SAULXUR'OSE
• POINT 6 - TARIFS MUNICIPAUX ET REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
• POINT 7 - DECISION MODIFICATIVE N°1

LISTE DES DELIBERATIONS

Procès Verbal Conseil Municipal


MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 à 19 h 00 

ORDRE DU JOUR :

POINT 1 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES SI AVEC LA MGN
POINT 2 - AVIS SUITE AU PROJET DE METHANISATION CVE SUD 54
POINT 3 - CONVENTION DEMATERIALISATION (AVENANTS N°2 ET N°3)
POINT 4 - TAXE SUR LES EMPLACEMENTS PUBLICITAIRE EXONERATION

LISTE DES DELIBERATIONS

Procès Verbal Conseil Municipal


MARDI 05 DECEMBRE 2023 à 19 h 00 

ORDRE DU JOUR 

LISTE DES DELIBERATIONS