La Commune > Conseils Municipaux 2015

MARDI 10 février 2015 à 19h00

ORDRE DU JOUR

POINT 1 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHÉSION « PRÉVENTION ET SÉCURITÉ AU
TRAVAIL » AUPRÈS DU CENTRE DE GESTION 54
POINT 2 : PROGRAMME 2015 D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN DE LA FORÊT COMMUNALE
POINT 3 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
POINT 5 : PRÉVISION DE FUSION D’ÉCOLES / PRÉVISION DE CARTE SCOLAIRE DU 1ER DEGRÉ 2015-2016

COMPTE-RENDU


MARDI 31 mars 2015 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR

POINT 1 – ACQUISTION DE LA PROPRIETE DU 12 RUE D'ESSEY
POINT 2 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
POUR LA PERIODE 2016-2018
POINT 3 – APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CREATION ET A LA GESTION DU SERVICE COMMUN POUR L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME
POINT 4 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION doption du compte de gestion 2014
POINT 5 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014
POINT 6 – AFFECTATION DU RESULTAT 2014
POINT 7 – VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2015
POINT 8 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015
POINT 9 – VOTE DES SUBVENTIONS 2015
POINT 10 – MULTI ACCUEIL "Les P’tits Loups" DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA 54
POINT 11 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES INGENERIE COMMUNAUTAIRE MUTUALISEE AUTOUR DE L'ACCESSIBILITE

COMPTE-RENDU


MARDI 5 mai 2015 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR

► Présentation et engagement de la démarche Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Grand Nancy (PLUi) par la Direction de l’Urbanisme du Grand Nancy

POINT 1 – TARIFS MUNICIPAUX
POINT 2 – DENOMINATIONS DE NOUVELLES VOIES

COMPTE-RENDU


MARDI 16 juin 2015 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR

POINT 1 – RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE DU GRAND NANCY 2014
POINT 2 – CARTE SCOLAIRE 2015/2016 - MOTION POUR LE MAINTIEN D’UN POSTE D’ENSEIGNANT A L’ECOLE ELEMENTAIRE CHEPFER
POINT 3 – MODALITES DE PRELEVEMENTS DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES

COMPTE-RENDU


MARDI 08 septembre 2015 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 Juin 2015

POINT 1 – MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'A.M.F.
POINT 2 – RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE L'URBANISME DE L'AIRE URBAINE NANCEIENNE (ADUAN)
POINT 3 –  MODIFICATION DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 4 –  DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE ET FIXATION DE L'ORDRE DES ADJOINTS
POINT 5 –  ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
POINT 6 –  INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 7 –  TRAVAUX DE RESTRUCTURATION D'UN BATIMENT EXISTANT POUR LES SERVICES TECHNIQUES – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL 54
POINT 8 –  MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET INSTALLATIONS DE LA COMMUNE - APPROBATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMME (AD'AP)
POINT 9 –  CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR
POINT 10 –  CONTRAT DE CESSION D'UN SPECTACLE ET ENCAISSEMENT DE LA VENTE DE BILLET PAR LE GROUPE FNAC POUR LE CONSEIL ORGANISE PAR LA MUNICIPALITE

COMPTE-RENDU



Mardi 27 Octobre 2015 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2015

POINT 1 - RAPPORT D'ACTIVITE 2014 DU GRAND NANCY
POINT 2 - RAPPORT ANNUEL 2014 DECHETS
POINT 3 - RAPPORT ANNUEL 2014 EAU ET ASSAINISSEMENT
POINT 4 - PROGRAMME DE COUPES 2016
POINT 5 - CAUTION BADGE POUR L'ENTREE AU COMPLEXE SPORTIF
POINT 6 - CONVENTION D'ETUDE EPFL SITE MALORA
POINT 7 - NOUVEAU CONTRAT DE VILLE (2015-2020)
POINT 8 - NOUVEAU DISPOSITIF RELATIF A L'INDEMNITE EXCEPTIONNELLE CSG
POINT 9 - DECISION MODIFICATIVE N°1

COMPTE-RENDU


Mardi 8 Décembre 2015 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2015

POINT 1 - SCHÉMA  DÉPARTEMENTAL  DE  COOPÉRATION  INTERCOMMUNALE  DE  MEURTHE-ET- MOSELLE
POINT 2 - PROJET DE SCHÉMA DE MUTUALISATION DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND NANCY
POINT 3 - SEMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE : MANIFESTATION INTERCOMMUNALE « LA BOUCLE VERTE » 2016
POINT 4 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « LA PORTE VERTE »
POINT 5 - OUVERTURES DOMINICALES POUR L’ANNÉE 2016
POINT 6 - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION « SANTÉ » DU CENTRE DE GESTION  DE MEURTHE-ET-MOSELLE
POINT 7 - REPRISE SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EXCEPTIONNELS
POINT 8 - AUTORISATION D’ACTIONNER DES PRÉCOMPTES SUR SALAIRES DES AGENTS DE CERTAINES CHARGES OU COTISATIONS
​POINT 9 - INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL 

COMPTE-RENDU