La Commune > Conseils Municipaux 2014
MARDI 4 FEVRIER 2014 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 : RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE DU GRAND NANCY 2013
POINT 2 : RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI DU GRAND NANCY POUR LA PERIODE 2014-2018
POINT 3 : PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DU GRAND NANCY - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
POINT 4 : AUTORISATION POUR L’ENGAGEMENT DE DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
COMPTE-RENDU
MARDI 28 MARS 2014 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 2 : ELECTION DU MAIRE
POINT 3 : DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
POINT 4 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO
POINT 5 : ELECTIONS DES ADJOINTS
COMPTE-RENDU
MARDI 8 AVRIL 2014 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 : MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 : FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEUR DU CONSEIL DU CCAS
POINT 3 : REPRESENTANTS CM AU CA DU CCAS
POINT 4 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO
POINT 5 : DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
POINT 6 : INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 7 : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRE
MARDI 22 AVRIL 2014 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCID
POINT 2 : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ADUAN
POINT 3 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
POINT 4 : VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AW 140 (La Vahotte)
POINT 5 : DROIT A LA FORMATION DES ELUS LOCAUX
POINT 6 : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2013
POINT 7 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
POINT 8 : AFFECTATION DU RESULTAT 2013
POINT 9 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2014
POINT 10 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014
POINT 11 : VOTE DES SUBVENTIONS 2014
COMPTE-RENDU
MARDI 17 JUIN 2014 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 - TARIFS MUNICIPAUX
POINT 2 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
POINT 3 - DOTATION COMMUNALE D’INVESTISSEMENT 2014
POINT 4 - GROUPEMENT ASSURANCES STATUTAIRES
POINT 5 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CIID
POINT 6 - DÉSIGNATION AU COMITÉ DE JUMELAGE
POINT 7 - DÉSIGNATION À LA SPL GRAND NANCY HABITAT
POINT D’INFORMATION SUR LES RYTHMES SCOLAIRES.
COMPTE-RENDU
MARDI 29 JUILLET 2014 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 – MOTION DE SOUTIEN A L’AMF
POINT 2 – MODIFICATION DES RYTHMES SCOLAIRES
POINT 3 – MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 –GROUPEMENT DE COMMANDES GAZ NATUREL
POINT 5 – JUMELAGE
POINT 6 - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL « Les P’tits loups »
MARDI 16 SEPTEMBRE 2014 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 – MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 – CREATION D'UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE SUR L'HISTOIRE DE SAULXURES LES NANCY
POINT 3 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAULXURES LES NANCY
COMPTE-RENDU
MARDI 4 NOVEMBRE 2014 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2014
POINT 1 – RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU GRAND NANCY
POINT 2 - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS
POINT 3 - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D'EAUET D'ASSAINISSEMENT
POINT 4 - DENOMINATIONS DE VOIES NOUVELLES
POINT 5 - PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE SUR LA COMMUNE DE SAULXURES LES NANCY
POINT 6 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES COMBATTANTS-PRISONNIERS DE GUERRE
POINT 7 - DEMANDE D'AGREMENT DEROGATOIRE AU DISPOSITIF D'INVESTISSEMENT LOCATIF
COMPTE-RENDU
MARDI 4 DECEMBRE 2014 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 – CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
POINT 2 - CONVENTION RELATIVES A L'ANIMATIO DU POLE JEUNESSE
POINT 3 - CREATION D'UN SERVICE COMMUN POUR L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME
COMPTE-RENDU