La Commune > Conseils Municipaux 2013
5 Février 2013
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 - VENTE DE BOIS ET COUPES 2013
POINT 2 - CLASSE DE MER 2013 – GRILLE DE PARTICIPATION DES PARENTS
POINT 3 - AVENANT A LA CONVENTION D’ADHESION « PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL » AVEC LE CENTRE DE GESTION 54
POINT 4 - EMPLOIS D’AVENIR
POINT 5 - CDIsation et MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 6 - AVANCE SUR SUBVENTION 2013 AU PROFIT DU COMITE DE JUMELAGE SAULXURESLES-NANCY / GUNTERSBLUM
POINT 7 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Questions diverses
Informations diverses
26 Mars 2013
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 février 2013
Désignation du secrétaire de séance
Décisions
POINT 1 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 POUR LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (P.C.S.)
POINT 2 SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : MANIFESTATION INTERCOMMUNALE « LA BOUCLE VERTE » 2013
POINT 3 CLASSE DE DECOUVERTE 2013 - GRILLE DE PARTICIPATION DES PARENTS
POINT 4 CONVENTION DE VEILLE ACTIVE ET DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE AVEC L’E.P.F.L. SUR LE SITE DE L’ANCIENNE USINE MALORA
POINT 5 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2013/2014 – MOTION POUR LE MAINTIEN D’UN POSTE D’ENSEIGNANT A L’ECOLE PRIMAIRE DES GRANDS PAQUIS
POINT 6 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012
POINT 7 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2012
POINT 8 AFFECTATION DU RESULTAT 2012
POINT 9 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2013
POINT 10 VOTE DES SUBVENTIONS 2013
POINT 11 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2013
Questions diverses
Informations diverses
14 Mai 2013
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2013
Désignation du secrétaire de séance
Information : Installation d’un Conseiller municipal
POINT 1 VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AD 110 (VILLAGE NORD)
POINT 2 CONVENTION DE PRET – EXPOSITION RENAISSANCE ET ART CONTEMPORAIN
POINT 3 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE DU GRAND NANCY 2012
Questions diverses
Informations diverses
18 Juin 2013
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 MODIFICATIONS DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT 2 CONVENTION FONCIERE AVEC L’E.P.F.L. SUR LE SITE MALORA
POINT 3 ACHAT DE TABLEAUX NUMERIQUES INTERACTIFS ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
POINT 4 PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (P.C.A.E.T.) : APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT
POINT 5 GRAND NANCY THERMAL - PRISE DE COMPETENCE THERMALISME PAR LE GRAND NANCY
Questions diverses
Informations diverses
COMPTE-RENDU
17 Septembre 2013
POINT 1 AVENANT N°1 GROUPEMENT DE COMMANDES « TELEPHONIE MOBILE »
POINT 2 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES
POUR L’ENVIRONNEMENT NANCY-CHAMPENOUX ET LA COMMUNE DE SAULXURES-LESNANCY
POINT 3 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2012 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU
SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS
POINT 4 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2012 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES
SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT
POINT 5 CONTRAT LOCAL DE SECURITE DU GRAND NANCY 2013-2018
POINT 6 DECISION MODIFICATIVE n°1
Questions diverses
Informations diverses
5 Novembre 2013
POINT 1 ADHESION AU RESEAU D’ALERTE PLURI-PROFESSIONNEL (R.A.P.P.) EN SANTE MENTALE DE L’AGGLOMERATION DU GRAND NANCY
POINT 2 PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (P.P.R.T.) DU SITE STORENGY DE CERVILLE
POINT 3 CLARIFICATION DE L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN (D.P.U.) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAULXURES-LES-NANCY
POINT 4 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2012 DU GRAND NANCY
Questions diverses
Informations diverses
COMPTE-RENDU
10 Décembre 2013
POINT 1 : PROGRAMME 2014 D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN DE LA FORET COMMUNALE
POINT 2 : RECENSEMENT 2014 : DETERMINATION DES REMUNERATIONS DES AGENTS
RECENSEURS ET DES COORDONNATEURS
POINT 3 : DECISION MODIFICATIVE n°2
Questions diverses
Informations diverses
COMPTE-RENDU