La Commune > Conseils Municipaux 2017
MARDI 07 FEVRIER 2017 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – DENOMINATION D’UNE VOIE SUITE AU TRANSFERT DE ROUTES DEPARTEMENTALES A LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT NANCY-CHAMPENOUX ET LA COMMUNE DE SAULXURES-LES-NANCY
POINT 3 – ACHAT DE LA FORET COMMUNALE « LA FOURASSE »
POINT 4 – TRAVAUX ET DEPENSES D’EQUIPEMENT DANS LES LOCAUX DESTINES A LA JEUNESSE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF
POINT 5 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
MARDI 28 MARS 2017 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 2 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
POINT 3 – PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2017/2018 – MOTION POUR LE MAINTIEN D’UN POSTE D’ENSEIGNANT A L’ECOLE PRIMAIRE JEAN FLECHON ET A L’ECOLE ELEMENTAIRE MAURICE BARRES
POINT 4 – VŒU DE SOUTIEN AU « MANIFESTE DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRESIDENTS D’INTERCOMMUNALITE POUR DES COMMUNES FORTES ET VIVANTES AU SERVICE DES CITOYENS » DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (A.M.F.)
POINT 5 – CREANCES ETEINTES
POINT 6 – CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 7 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2016
POINT 8 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016
POINT 9 – AFFECTATION DU RESULTAT 2016
POINT 10 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2017
POINT 11 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017
POINT 12 – VOTE DES SUBVENTIONS 2017
MARDI 2 MAI 2017 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PERSONNEL MUNICIPAL / CONTRATS DE PREVOYANCE
POINT 2 – VIABILITE HIVERNALE – CONVENTION AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 3 – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « GRAND NANCY HABITAT » MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL – ARTICLE 2
POINT 4 – VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AD 110 VILLAGE NORD
MARDI 20 JUIN 2017 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU GRAND NANCY 2016
POINT 2 – RAPPORT DE LA CLECT COMPETENCE PROMOTION DU TOURISME
POINT 3 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION FONCIERE EPFL SITE MALORA
POINT 4 – PROLONGATION DU PEDT DE LA COMMUNE DE SAULXURES-LES-NANCY
MARDI 12 SEPTEMBRE 2017 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – RAPPORT D’ACTIVITE 2016 DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 2 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS AVEC LA METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 3 – PROJET D’ACTUALISATION DU 6EME PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DURABLE (P.L.H.D.)
POINT 4 – DECISION MODIFICATIVE N°1
MARDI 5 DECEMBRE 2017 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PROGRAMME DE COUPES 2018
POINT 2 – REPARTITIONS FONCIERES DE LA ZONE DEGAS EN VUE DE SON CLASSEMENT
POINT 3 – BOUCLE VERTE 2018
POINT 4 – ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018
POINT 5 – PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE CRECHE MULTI-ACCUEIL
POINT 6 – DETERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE
POINT 7 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 8 – CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PREVOYANCE DU PERSONNEL MUNICIPAL
POINT 9 – DENOMINATION DE VOIES NOUVELLES ET D’UN SQUARE SUR L’OPERATION « VILLAGE NORD »
POINT 10 – CONVENTION RELATIVE A L’ANIMATION DU POLE JEUNESSE