La Commune > Conseils Municipaux 2016
MARDI 9 FEVRIER 2016 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE POUR LA PERIODE 2015-2018
POINT 2 – PROJET DE METROPOLE DU GRAND NANCY
POINT 3 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 4 – DETERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE
POINT 5 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
MARDI 29 MARS 2016 A 19 H 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – MULTI-ACCUEIL LES P’TITS LOUPS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF 54
POINT 2 – TRAVAUX D’ACCESSIBILITE 2016 : DEMANDES DE SUBVENTION (FONDS DE SOUTIEN ET COMPLEMENT DETR)
POINT 3 – CREANCES ETEINTES
POINT 4 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2015
POINT 5 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
POINT 6 – AFFECTATION DU RESULTAT 2015
POINT 7 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2016
POINT 8 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
POINT 9 – VOTE DES SUBVENTIONS 2016
MARDI 3 MAI 2016 A 19 H 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – CESSION DE L’IMMEUBLE LA FONTAINE SIS 1 AVENUE DU CHATEAU
POINT 2 – VIDEO PROTECTION – DETERMINATION DE NOUVEAUX EMPLACEMENTS ET CAMERAS ET DEMANDE DE FINANCEMENT
POINT 3 – TARIFS MUNICIPAUX ET REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
POINT 4 – NOUVELLE DENOMINATION DU STADE MUNICIPAL
POINT 5 – NOUVELLE DENOMINATION DE L’ECOLE PRIMAIRE DES GRANDS PAQUIS
MARDI 21 juin 2016 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR BENEFICIER DU SERVICE DE REMPLACEMENT
POINT 2 – RENOUVELLEMENT GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE GRAND NANCY : ACHAT DE GAZ NATUREL
POINT 3 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS INFORMATIQUES ET DE TELEPHONIE ENTRE LA VILLE DE SAULXURES-LES-NANCY ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY
POINT 4 – CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 5 – RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE DU GRAND NANCY 2015
POINT 6 – CREATION D’UN POLE JEUNESSE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF 54
POINT 7 – CONVENTION ANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
MARDI 25 octobre 2016 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – RAPPORT ANNUEL 2015 DECHETS
POINT 2 – RAPPORT ANNUEL 2015 EAU ET ASSAINISSEMENT
POINT 3 – OUVERTURES DOMINICALES POUR L’ANNEE 2017
POINT 4 – MODIFICATION DES DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE
POINT 5 – MODIFICATION DU REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
POINT 6 – CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
POINT 7 – CREANCES ETEINTES
POINT 8 – INSTAURATION DU REGIME DES PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES
POINT 9 – RECTIFICATION DU MODE D’ENCAISSEMENT ET DE LA RESTITUTION DE LA CAUTION BADGE POUR L’ACCES AU COMPLEXE SPORTIF
POINT 10 – DECISION MODIFICATIVE N°1
COMPTE-RENDU
MARDI 06 DECEMBRE 2016 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
POINT 1 – PROGRAMME 2017 D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN DE LA FORET COMMUNALE
POINT 2 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
POINT 3 – VERGER PEDAGOGIQUE AUX GENOVES
POINT 4 – « LA BOUCLE VERTE » 2017
POINT 5 – DECISION MODIFICATIVE n°2